Fontenay Sous Bois Plu

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Par courrier ou sur place au 6 rue de l ancienne mairie 94120 fontenay sous bois par télécopie au 01 49 74 76 25 par mail à voirie fontenay sous bois fr. Que peut on faire pour vous. Le plan local d urbanisme p l u de fontenay sous bois a été révisé et approuvé le 17 décembre 2015 par le conseil municipal. Plan local d ubanisme fontenay sous bois 4 2 règlement page 2 sommaire.

En vous soumettant ce formulaire j accepte que mes données à caractère personnel fassent l objet d un traitement par la mairie de fontenay sous bois en sa qualité de responsable de traitement afin d effectuer la gestion de cette démarche. Plan loal d u anisme fontenay sous bois modification n 1 du plu 2017 notice justificative page 5 3 detail des modifications et justifications 3 3 1. Il a été modifié et approuvé une première fois par le conseil de territoire en date du 14 février 2018 ainsi qu une 2éme fois en date du 18 février 2019. Plan local d ubanisme fontenay sous bois 4 2 règlement page 1.

Le cadastre de fontenay sous bois ou plan cadastral est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de fontenay sous bois. Le plan local d urbanisme p l u de fontenay sous bois a été révisé et approuvé le 17 décembre 2015 par le conseil municipal. Certaines villes utilisent encore des plans d occupation des sols pos ou règlement national d urbanisme rnu. 14 février 2018 modification n 2 du plu.